Lettre de convocation pour la garde nationale signée : le maire d'Aix De Gras
Organisation d’un référendum sur l’hérédité de l’empire
Bulletins de la grande armée
Cérémonie solennelle organisée en l’honneur de la nouvelle constitution
Droits d'octroi sur les viandes et poissons au profit des hospices
Réglementation sur la vente de viande par les bouchers